1. Éditeur du site

• Nom : GROIN GROIN FRANCAIS

• Forme juridique (EI, SARL, SAS…) : Entrepreneur individuel

• Capital social (si applicable) : ??

• Siège social : 6 RUE D'ITALIE, 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT France

• Contact : 📧 sylvie.latour47@hotmail.com – 📞 06.12.15.15.31

• Numéro SIRET : 88437017200030

• Numéro RCS : Agen A 884370172

• Numéro de TVA intracommunautaire : [FRxx…] (le cas échéant) crisalid.com+11Captain Contrat+11La Boutique Des Saucissons+11Boucherie Charcuterie Iller+3Ministère de l'Économie+3prismasoft.fr+3

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est [Prénom NOM], en qualité de [Fonction].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Nom : Wix.com

• Adresse : [Adresse de l’hébergeur]

• Téléphone : [Numéro de l’hébergeur] fogon-ultramarinos.comBoucherie Charcuterie Iller+1Shopify+1Ministère de l'Économieprismasoft.fr+4Ministère de l'Économie+4Captain Contrat+4

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, vidéos…) sont protégés par les droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Il est interdit de les reproduire, représenter, modifier ou distribuer sans autorisation écrite préalable .

5. Responsabilité

• Le site s’efforce d’assurer une information précise et sans erreurs, mais ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou la mise à jour des contenus.

• L’éditeur ne peut être tenu responsable des interruptions de service, erreurs, virus ou dommages liés à l’utilisation du site La Boutique Des Saucissons+5salaison-julien.fr+5fogon-ultramarinos.com+5fogon-ultramarinos.com+4La Boutique Des Saucissons+4salaison-julien.fr+4.

6. Vente en ligne & Commercialisation

• Les Conditions Générales de Vente (CGV) sont disponibles à l’adresse : [lien vers CGV].

• Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison, précisés lors de la validation de la commande aydogandco.com.

• Tu peux exercer ton droit de rétractation dans un délai de 14 jours (hors produits périssables comme le saucisson) saucisson-lyonnais.com.

7. Données personnelles & RGPD

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés :

• Responsable du traitement : [Nom ou société] – 📧 [email contact]

• Finalités : gestion des commandes, envoi de newsletters, statistiques de fréquentation.

• Base légale : consentement ou exécution du contrat (vente).

• Durée de conservation : [durée selon finalité] mois/ans.

• Destinataires : l’éditeur, Wix, et éventuellement les prestataires nécessaires à l’activité.

• Transfert hors UE : possible (hébergement Wix).

• Droits des utilisateurs : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité. À exercer par mail ou courrier à [adresse].

• Recours : auprès de la CNIL La Boutique Des Saucissons+13Ministère de l'Économie+13saucisson-lyonnais.com+13La Boutique Des Saucissonsaydogandco.com+2Captain Contrat+2agriculture.gouv.fr+2winterhalter.com.

8. Cookies

• Un bandeau cookie permet de consentir ou refuser les cookies (analyse, tracking) dès l’arrivée sur le site.

• Les cookies nécessaires au fonctionnement ne sont pas désactivables.

• Pour plus d’information, voir notre Politique de Confidentialité et Cookies .

9. Litiges & droit applicable

• Le site est soumis au droit français.

• En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social